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Marques déposées par l'association loi 1901 PÔLE TRACABILITE
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ECOTR@CE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOTR@CE
PÔLE TRACABILITE ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3521776
Date de dépôt :
17/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2017
ECOTR@CE de PÔLE TRACABILITE

Présentation de la marque ECOTR@CE

Déposée le 17 septembre 2007 par l'association loi 1901 PÔLE TRACABILITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOTR@CE »

Le déposant est l'association loi 1901 PÔLE TRACABILITE domicilié(e) 26 Rue Barthélémy DE LAFFEMAS,26000 VALENCE - 26000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 973 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel GALLET domicilié(e) 206 Route des Sources,38630 VEYRINS-THUELLIN - 38630 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOTR@CE est expirée depuis le 17 septembre 2017.

PÔLE TRACABILITE a également déposé les autres marques suivantes : PÔLE NATIONAL DE TRAÇABILITÉ , Traç@bilitic , TR@CELEC , Assises de la Traçabilité , SECUTR@CE , ALLO TRAÇABILITÉ , SOLUTIONS TICN'TAG TRACABILITE ET MOBILITE


PÔLE TRACABILITE ASSOCIATION LOI 1901 - 26 Rue Barthélémy DE LAFFEMAS,26000 VALENCE - 26000 - France - SIREN 481973725


Michel GALLET - 206 Route des Sources,38630 VEYRINS-THUELLIN - 38630 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-05

Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-43

Republication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

2. – études de projets techniques et services d'ingénieurs chargés de formation, de conseils et d'accompagnement dans le domaine de la traçabilité appliquée au management de l'environnement et au développement durable… ;

1. – services de contrôles de qualité en conformité avec les normes en vigueur, européennes ou mondiales (CEM, ROHS, ISO, …), et avec le cahier des charges du Pôle Traçabilité, en vue d'une délivrance de label ou de certification…